SIVOM de la basse vallée de l'Aisne

MIS À JOUR LE 18/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
240200154
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Soissons
Département
Aisne (02)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
03/03/1969
Date d'effet
03/03/1969
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Place de la Mairie
Mairie de Fontenoy
02290 Fontenoy
Commune du siège
Fontenoy
Téléphone
03 23 74 26 76

Population

3 878Population totale regroupée en vigueur
57Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

7

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

02

02011210200119Ambleny01 254

02

02071210200705Berny-Rivière0645

02

02326210203071Fontenoy0479

02

02562210205399Nouvron-Vingré0199

02

02576210205530Osly-Courtil0334

02

02643210206181Ressons-le-Long0797

02

02736210207098Tartiers0170

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.ZIMMER Patrice

Président

Fontenoy

Compétences

3

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)

    • À la carte

      Tartiers - Ambleny - Berny-Rivière - Nouvron-Vingré - Ressons-le-Long

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

    • À la carte

      Tartiers - Ambleny - Berny-Rivière - Ressons-le-Long

  • Activités culturelles ou socioculturelles

    • À la carte

      Tartiers - Ambleny - Berny-Rivière - Nouvron-Vingré - Ressons-le-Long

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 03/03/1969

Création d'un groupement

Le 18/06/2020

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Le 27/06/2014

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