SIVOM d'Hartennes-et-Taux, Droizy, Launoy, Parcy-Tigny, Villemontoire, Buzancy et Vierzy
MIS À JOUR LE 15/07/2020
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
240200303
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Soissons
Département
Aisne (02)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
18/11/1963
Date d'effet
18/11/1963
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
38 Grande Rue
Mairie d'Hartennes-et-Taux
02210 Hartennes-et-Taux
Commune du siège
Hartennes-et-Taux
Téléphone
03 23 55 05 48
Population
1 566Population totale regroupée en vigueur
28Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
7
Délégués
1
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
Mme | DRIVIERE Frédérique | Président | Parcy-et-Tigny |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
5
Le 18/11/1963
Création d'un groupement
Le 15/07/2020
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Le 01/09/2016
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Le 02/08/2016
Modification de la raison sociale et du sigle
Le 25/04/2014
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