Syndicat scolaire des trois vallées

MIS À JOUR LE 16/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
240200394
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Laon
Département
Aisne (02)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
06/05/1992
Date d'effet
06/05/1992
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
12 Rue du Pavé
Mairie de Beaurieux
02160 Beaurieux
Commune du siège
Beaurieux
Téléphone
03 23 20 80 41

Population

1 666Population totale regroupée en vigueur
61,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

02

02058210200572Beaurieux3825

02

02252210202362Cuissy-et-Geny272

02

02396210203758Jumigny265

02

02453210204301Maizy2405

02

02565210205423Œuilly2299

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.JANNIN Richard

Président

Beaurieux
MmeSEYNAEVE Emilie

Vice président

Beaurieux
M.CARPENTIER Matthias

Vice président

Jumigny

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 06/05/1992

Création d'un groupement

Le 16/07/2020

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 25/04/2014

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 10/12/2013

Refonte des status du syndicat : changement de siège, changement de nom, extension des compétence en matière d'équipement et d'enseignement préélémentaire et scolaire.