SM de Villemouze

MIS À JOUR LE 29/12/2020

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
240300251
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Vichy
Département
Allier (03)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
30/08/1993
Date d'effet
30/08/1993
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
29 Rue Marcellin Berthelot
03500 Saint-Pourçain-sur-Sioule
Commune du siège
Saint-Pourçain-sur-Sioule
Téléphone
04 70 47 67 20
Adresse électronique
aduffaut-stpourcaincommunaute@wanadoo.fr

Population

25 796Population totale regroupée en vigueur
37,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

03

200071389CC Saint-Pourçain Sioule Limagne016 293

03

200071470CC Entr'Allier Besbre et Loire09 503

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.JOURNET Gilles

Président

CC Saint-Pourçain Sioule Limagne

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
    • Transfert partiel

      CC Saint-Pourçain Sioule Limagne

      Barberier - Bayet - Bransat - Cesset - Chantelle - Chareil-Cintrat - Charroux - Contigny - Deneuille-lès-Chantelle - Fleuriel - Fourilles - La Ferté-Hauterive - Laféline - Le Theil - Loriges - Louchy-Montfand - Marcenat - Montord - Monétay-sur-Allier - Paray-sous-Briailles - Saint-Didier-la-Forêt - Saint-Loup - Saint-Pourçain-sur-Sioule - Saulcet - Taxat-Senat - Ussel-d'Allier - Verneuil-en-Bourbonnais - Étroussat

    • Transfert partiel

      CC Entr'Allier Besbre et Loire

      Boucé - Cindré - Créchy - Langy - Montaigu-le-Blin - Montoldre - Rongères - Saint-Félix - Saint-Gérand-de-Vaux - Saint-Gérand-le-Puy - Sanssat - Treteau - Trézelles - Varennes-sur-Allier

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 30/08/1993

Création d'un groupement

Le 29/12/2020

Mise à jour délégués