SM de Villemouze
MIS À JOUR LE 29/12/2020
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Délégués
1
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | JOURNET Gilles | Président | CC Saint-Pourçain Sioule Limagne |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Transfert partiel
CC Saint-Pourçain Sioule Limagne
Barberier - Bayet - Bransat - Cesset - Chantelle - Chareil-Cintrat - Charroux - Contigny - Deneuille-lès-Chantelle - Fleuriel - Fourilles - La Ferté-Hauterive - Laféline - Le Theil - Loriges - Louchy-Montfand - Marcenat - Montord - Monétay-sur-Allier - Paray-sous-Briailles - Saint-Didier-la-Forêt - Saint-Loup - Saint-Pourçain-sur-Sioule - Saulcet - Taxat-Senat - Ussel-d'Allier - Verneuil-en-Bourbonnais - Étroussat
Transfert partiel
CC Entr'Allier Besbre et Loire
Boucé - Cindré - Créchy - Langy - Montaigu-le-Blin - Montoldre - Rongères - Saint-Félix - Saint-Gérand-de-Vaux - Saint-Gérand-le-Puy - Sanssat - Treteau - Trézelles - Varennes-sur-Allier
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
3
Le 30/08/1993
Le 29/12/2020
Le 30/08/1993