Syndicat Têche et Besbre

MIS À JOUR LE 13/12/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
240300392
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Vichy
Département
Allier (03)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
21/10/1996
Date d'effet
21/10/1996
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
2 Rue de la Mairie
Mairie
03220 Varennes-sur-Têche
Commune du siège
Varennes-sur-Tèche
Téléphone
04 70 55 70 40

Population

1 466Population totale regroupée en vigueur
15,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

03

03024210300240Bert3263

03

03079210300794Cindré3288

03

03272210302725Servilly3279

03

03291210302915Trézelles3404

03

03299210302998Varennes-sur-Tèche3232

Délégués

7

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BERRAT GILLES

Président

Varennes-sur-Tèche
M.QUEZET DANIEL

Vice président

Trézelles
M.GUY NICOLAS

Vice président

Bert
M.DEBORBE JEROME

Vice président

Servilly
M.WUILLEMIN PATRICK

Membre du bureau

Trézelles
M.JALICOT GILLES

Membre du bureau

Bert
M.ALABERGERE LUDOVIC

Membre du bureau

Servilly

Compétences

1

Transports et voirie

  • Création, aménagement, entretien de la voirie communale

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 21/10/1996

Création d'un groupement

Le 13/12/2024

Arrêté autorisant l'adhésion de Cindré au Syndicat Têche et Besbre

Le 28/07/2020

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 12/09/2019

Création d'un compétence optionnelle n°5

Le 28/04/2014

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant