SIVM Serre-Chevalier

MIS À JOUR LE 28/03/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
240500082
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Briançon
Département
Hautes-Alpes (05)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
02/04/1963
Date d'effet
02/04/1963
Durée de vie
30 ans

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
24 Route du Pont-Levis
Mairie de Saint-Chaffrey
05330 Saint-Chaffrey
Commune du siège
Saint-Chaffrey
Téléphone
04 92 24 15 70
Adresse électronique
sg@sivm-serreche.fr

Population

3 484Population totale regroupée en vigueur
21,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

05

05161210501615La Salle-les-Alpes4940

05

05079210500799Le Monêtier-les-Bains4995

05

05133210501334Saint-Chaffrey41 549

Délégués

12

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.REY Jean-Marie

Président

Le Monêtier-les-Bains
MmeCHANFRAY Corinne

Vice président

Saint-Chaffrey
M.SALLE Emeric

Vice président

La Salle-les-Alpes
MmeFAURE Nicole

Autre délégué

Saint-Chaffrey
M.FAURE Nicolas

Autre délégué

Saint-Chaffrey
M.GIRAUD Roger

Autre délégué

Saint-Chaffrey
MmeBOY Marielle

Autre délégué

Le Monêtier-les-Bains
M.BRUNET Jean-Michel

Autre délégué

Le Monêtier-les-Bains
M.LOISEAU Fabrice

Autre délégué

Le Monêtier-les-Bains
MmeFINE Muriel

Autre délégué

La Salle-les-Alpes
M.DELBANO Jean-Michel

Autre délégué

La Salle-les-Alpes
M.FIGVED Paul

Autre délégué

La Salle-les-Alpes

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

06

250601879SM d'ingénierie pour les collectivités et territoires innovants des Alpes-Méditerranée (SICTIAM)

SMO

2 106 828

Liste des évènements

24

Le 02/04/1963

Création d'un groupement

Le 28/03/2024

MAJ Suite démission GALLIANO Nicolas ST CHAFFREY

Le 15/12/2023

ST CHAFFREY : CONDAMINE AS remplace BOBILLIER Ph démissionnaire

Le 12/09/2023

GALLIANO Nommé secrétaire bureau

Le 22/08/2023

Suite démission GIRARD Adrien