SIVOM Val Clarée sports nature
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
240500496
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Briançon
Département
Hautes-Alpes (05)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
10/11/2002
Date d'effet
10/11/2002
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
5 Place de l'Église
Mairie de Val-des-Prés
05100 Val-des-Prés
Commune du siège
Val-des-Prés
Téléphone
04 92 21 06 16
Adresse électronique
sivom.valcla@orange.fr
Population
1 105Population totale regroupée en vigueur
13,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | MONDET Serge | Président | Val-des-Prés |
| M. | ROUAUD Roger | Vice président | Montgenèvre |
| M. | VOIRON Vincent | Autre délégué | Montgenèvre |
| Mme | AIMARD FOSSE Thérèse | Autre délégué | Val-des-Prés |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
- Activités sportives
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification des statuts : durée illimitée
Modification de la durée de vie
Démission président LEOUTRE Jean-Louis
MAJ suite élections 2020