SIVOM des dolmens
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
241200575
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Villefranche-de-Rouergue
Département
Aveyron (12)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
30/08/1990
Date d'effet
30/08/1990
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
12260 Foissac
Commune du siège
Foissac
Téléphone
05 65 64 61 16
Population
831Population totale regroupée en vigueur
37,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | CABRIT Eric | Président | Foissac |
| M. | MAS Christophe | Vice président | Montsalès |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Elections Président et VP
Création