SIVOM du Haut de l'Arc

MIS À JOUR LE 19/06/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
241300078
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Aix-en-Provence
Département
Bouches-du-Rhône (13)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
23/02/1968
Date d'effet
23/02/1968
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
6 Rue des Minimes
13530 Trets
Commune du siège
Trets
Téléphone
04 42 29 40 29

Population

43 250Population totale regroupée en vigueur
142,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

10

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

13

13012211300124Beaurecueil2644

13

13025211300256Châteauneuf-le-Rouge22 405

13

13040211300405Fuveau210 452

13

13072211300728Peynier23 768

13

13079211300793Puyloubier21 915

13

13087211300876Rousset25 505

13

13090211300900Saint-Antonin-sur-Bayon2129

13

13110211301106Trets211 117

83

83096218300960Pourcieux21 585

83

83097218300978Pourrières25 730

Délégués

20

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeLEFORT Marie-France

Président

Trets
M.PERIZZATO Bernard

Vice président

Pourcieux
M.BERGES René

Vice président

Beaurecueil
M.GAUTIER Henri

Vice président

Puyloubier
M.CHAINE Dominique

Autre délégué

Fuveau
M.CHIARONI Patrick

Autre délégué

Pourrières
M.GRANIER Régis

Autre délégué

Pourrières
M.DANIEL Jean Paul

Autre délégué

Pourcieux
M.FERRES Frédéric

Autre délégué

Trets
M.GAUTIER Guillaume

Autre délégué

Trets
M.FRENOT Erwan

Autre délégué

Beaurecueil
M.GUINIERI Frédéric

Autre délégué

Puyloubier
M.NERSISSIAN Richard

Autre délégué

Châteauneuf-le-Rouge
M.PATIER Patrick

Autre délégué

Châteauneuf-le-Rouge
MmePERSONNIC Marie Anne

Autre délégué

Saint-Antonin-sur-Bayon
MmeROBION Barbara

Autre délégué

Saint-Antonin-sur-Bayon
M.ESPOTO Gilbert

Autre délégué

Rousset
M.PIGNON Philippe

Autre délégué

Rousset
M.AUBERT Jean Luc

Autre délégué

Peynier
M.MAUNIER Romain

Autre délégué

Peynier

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
  • Activités sportives

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 23/02/1968

Création d'un groupement

Le 19/06/2024

Election des délégués au sein du SIVOM du Haut de l'Arc

Le 11/04/2024

Désignation d'un nouveau délégué titulaire de Rousset au sein du SIHA

Le 24/07/2020

Election du président et des vice présidents

Le 04/10/2018

Mise à jour des statuts du syndicat intercommunal du Haut de l'Arc (SIHA) afin de les mettre en conformité avec les missions réellement exercées