SIVOM Orbec - La Vespière

MIS À JOUR LE 15/01/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
241400480
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Lisieux
Département
Calvados (14)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
19/12/1989
Date d'effet
01/01/1990
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
13 Avenue du Bois
Stade
14290 Orbec
Commune du siège
Orbec
Téléphone
02 31 32 79 01
Adresse électronique
sivom14290@wanadoo.fr

Population

3 206Population totale regroupée en vigueur
114,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

14

14740200060507La Vespière-Friardel91 205

14

14478211404785Orbec92 001

Délégués

18

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.COOL Etienne

Président

Orbec
M.TISSIER Jean-Pierre

Vice président

La Vespière-Friardel
MmeBEIL Corinne

Autre délégué

Orbec
MmeLEJEUNE L

Autre délégué

Orbec
MmeCOGE Martine

Autre délégué

Orbec
MmeDROUET Liliane

Autre délégué

Orbec
M.LAUTONNE Gilles

Autre délégué

Orbec
MmeMACREZ Eveline

Autre délégué

Orbec
M.MORIN Guy

Autre délégué

Orbec
MmeRAMOS Françoise

Autre délégué

Orbec
M.CHERON Denis

Autre délégué

La Vespière-Friardel
MmeFONTAINE Annick

Autre délégué

La Vespière-Friardel
MmeGOSSET Brigitte

Autre délégué

La Vespière-Friardel
M.LECOMTE Fabien

Autre délégué

La Vespière-Friardel
MmeMILCENT Virginie

Autre délégué

La Vespière-Friardel
M.OURSEL Fabrice

Autre délégué

La Vespière-Friardel
M.BALLOT Sylvain

Autre délégué

La Vespière-Friardel
M.PAUL Lionel

Autre délégué

La Vespière-Friardel

Compétences

4

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
  • Activités sportives

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

14

200045938SM départemental d'énergies du Calvados (SDEC énergie)

SMF

718 172

Liste des évènements

8