SIVOM du canton d'Archiac
MIS À JOUR LE 16/03/2023

Informations générales

Nature juridique

SIVOM

Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN

241700020

Mode de répartition des sièges

Autre cas

Arrondissement

Jonzac

Département

Charente-Maritime (17)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

01/03/1966

Date d'effet

01/03/1966

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

1 Place de l'Abbé Goiland

17520 Archiac

Commune du siège

Archiac

Téléphone

05 46 49 18 95

Adresse électronique

sivom.archiac@wanadoo.fr

Population

6 972Population totale regroupée en vigueur

35,8Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
17

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
17	17006	211700067	Allas-Champagne	2	269
17	17016	211700166	Archiac	2	773
17	17020	211700208	Arthenac	2	345
17	17066	211700661	Brie-sous-Archiac	2	228
17	17076	211700760	Celles	2	334
17	17106	211701065	Cierzac	2	323
17	17175	211701750	Germignac	2	655
17	17192	211701925	Jarnac-Champagne	2	897
17	17209	211702097	Lonzac	2	273
17	17258	211702584	Neuillac	2	321
17	17259	211702592	Neulles	2	162
17	17316	211703160	Saint-Ciers-Champagne	2	397
17	17326	211703269	Saint-Eugène	2	288
17	17341	211703418	Saint-Germain-de-Vibrac	2	189
17	17357	211703574	Saint-Maigrin	2	542
17	17364	211703640	Saint-Martial-sur-Né	2	441
17	17355	211703558	Sainte-Lheurine	2	535

Délégués
33

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
M.	Maindron Bernard	Président	Allas-Champagne
M.	Gonzalez Maurice	Vice-président	Archiac
Mme	Bourdezau Laurence	Membre du bureau	Saint-Maigrin
M.	BERGIER Paul	Autre délégué	Lonzac
M.	Vion Michel	Autre délégué	Saint-Ciers-Champagne
M.	Beauvineau Hilaire	Autre délégué	Saint-Ciers-Champagne
Mme	Fizzala Stéphanie	Autre délégué	Allas-Champagne
M.	Bigot William	Autre délégué	Archiac
M.	Chanier Bruno	Autre délégué	Arthenac
Mme	Ruchaud Martine	Autre délégué	Arthenac
M.	Pozzobon Alain	Autre délégué	Brie-sous-Archiac
Mme	Surget Hélène	Autre délégué	Brie-sous-Archiac
M.	Roy Pierre-Noel	Autre délégué	Celles
Mme	Vergereau Nadia	Autre délégué	Celles
M.	Bigey Laurent	Autre délégué	Cierzac
M.	Mercier Vincent	Autre délégué	Cierzac
M.	Rozot Daniel	Autre délégué	Germignac
Mme	Dupuy Aurélie	Autre délégué	Germignac
Mme	Neau Christelle	Autre délégué	Jarnac-Champagne
Mme	Vallet Elodie	Autre délégué	Jarnac-Champagne
M.	Reynal Jean	Autre délégué	Neulles
M.	Delaveau Stephane	Autre délégué	Neulles
M.	Lefevre Farcy Didier	Autre délégué	Neuillac
Mme	Charrier Pauline	Autre délégué	Neuillac
M.	Lorion William	Autre délégué	Saint-Eugène
M.	Mounier Pascal	Autre délégué	Saint-Eugène
Mme	Malangin Sylvie	Autre délégué	Saint-Germain-de-Vibrac
Mme	Neveu Valery	Autre délégué	Saint-Germain-de-Vibrac
M.	Mariau Jean-Pierre	Autre délégué	Sainte-Lheurine
Mme	Taureau Marie-Ange	Autre délégué	Sainte-Lheurine
Mme	Heulin Valérie	Autre délégué	Saint-Maigrin
Mme	Brua Christiane	Autre délégué	Saint-Martial-sur-Né
Mme	Ferreol-Ragotin Ghislaine	Autre délégué	Saint-Martial-sur-Né

Compétences
5

Services funéraires

Service extérieur de pompes funèbres (L. 2223-19 du CGCT)

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Activités culturelles ou socioculturelles
Activités sportives

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.	N°SIREN	Groupement	Nature Juridique	Population
17	251702320	SOLURIS (Solutions numériques territoriales innovantes)	SMO	1 090 172

Liste des évènements
5

Le 01/03/1966

Création d'un groupement

Le 16/03/2023

Réélection délégués commune de Lonzac

Télécharger le document Arrêté de modificationPDF - 241.02 ko

Le 18/12/2018

Arrêté du 18 décembre 2018 portant modification statutaire du syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) d'Archiac.

Télécharger le document Arrêté de modificationPDF - 849.15 ko

Le 16/04/2014

Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges