SIVOM de Saint-Bris-des-Bois et Saint-Césaire

MIS À JOUR LE 04/02/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
241700210
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Saintes
Département
Charente-Maritime (17)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/03/1968
Date d'effet
01/03/1968
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
17770 Saint-Césaire
Commune du siège
Saint-Césaire
Adresse électronique
mairie@saint-cesaire.fr

Population

1 314Population totale regroupée en vigueur
69,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

17

17313211703137Saint-Bris-des-Bois5402

17

17314211703145Saint-Césaire6912

Délégués

10

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeBASSO FIN Christelle

Président

Saint-Césaire
M.COMBEAU Bernard

Vice président

Saint-Bris-des-Bois
MmeBRANDT Cécilia

Autre délégué

Saint-Bris-des-Bois
M.WAN MEENEN Gérard

Autre délégué

Saint-Bris-des-Bois
MmeCOUSSOT Chantal

Autre délégué

Saint-Bris-des-Bois
M.DESRENTES Géraldine

Autre délégué

Saint-Bris-des-Bois
MmeSAUVERRE Virginie

Autre délégué

Saint-Césaire
MmeBÉGIN Sylvie

Autre délégué

Saint-Césaire
MmeNEUBERTH Valérie

Autre délégué

Saint-Césaire
M.NICOLAS Christophe

Autre délégué

Saint-Césaire

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
  • Activités sportives

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

17

251702320SOLURIS (Solutions numériques territoriales innovantes)

SMO

1 070 737

17

251701827Syndicat départemental de la voirie des collectivités du département de la Charente-Maritime

SMO

601 724

Liste des évènements

1

Le 01/03/1968

Création d'un groupement