SIVOM de Saint-Bris-des-Bois et Saint-Césaire
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
241700210
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Saintes
Département
Charente-Maritime (17)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
01/03/1968
Date d'effet
01/03/1968
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
17770 Saint-Césaire
Commune du siège
Saint-Césaire
Adresse électronique
mairie@saint-cesaire.fr
Population
1 308Population totale regroupée en vigueur
68,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | BASSO FIN Christelle | Président | Saint-Césaire |
| M. | GROLAUD Alain | 1er Vice-président | Saint-Bris-des-Bois |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
- Activités sportives
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modif. Statuts : objet + Trsfrt compét. Educat. Enfance & Jeunesse à CDA Stes