SIVOM de Baigneux-les-Juifs

MIS À JOUR LE 29/07/2022

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
242100055
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Montbard
Département
Côte-d'Or (21)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
23/09/1965
Date d'effet
23/09/1965
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Rue de Quémigny
21450 Baigneux-les-Juifs
Commune du siège
Baigneux-les-Juifs

Population

1 196Population totale regroupée en vigueur
6,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

13

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

21

21011212100119Ampilly-les-Bordes281

21

21043212100432Baigneux-les-Juifs2212

21

21075212100754Billy-lès-Chanceaux269

21

21160212101604Chaume-lès-Baigneux2106

21

21257212102578Étormay268

21

21276212102768Fontaines-en-Duesmois2119

21

21326212103261Jours-lès-Baigneux292

21

21364212103642Magny-Lambert288

21

21466212104665Oigny243

21

21471212104715Orret212

21

21490212104905Poiseul-la-Ville-et-Laperrière2161

21

21557212105571Saint-Marc-sur-Seine2114

21

21602212106025Semond231

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BABOUILLARD Luc

Président

Ampilly-les-Bordes
M.CLERC Jean-Pierre

Vice président

Billy-lès-Chanceaux
M.MOYOT François

Vice président

Étormay
M.FROIDUROT Alexandre

Vice président

Fontaines-en-Duesmois
M.MARTIN Serge

Vice président

Saint-Marc-sur-Seine
M.ROBIN Didier

Vice président

Baigneux-les-Juifs

Compétences

4

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Transports et voirie

  • Création, aménagement, entretien de la voirie communale

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

7

Le 23/09/1965

Création d'un groupement

Le 31/12/2020

Le 17/03/2005