SIVOM de la Côte de Jor
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
242400984
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Sarlat-la-Canéda
Département
Dordogne (24)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
13/09/1993
Date d'effet
13/09/1993
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
4 Route Principale
1er étage de la Mairie de Plazac
24580 Plazac
Commune du siège
Plazac
Adresse électronique
sivcdj@plazac24.fr
Population
1 365Population totale regroupée en vigueur
23,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | DEGRAGE Nicole | Président | Saint-Léon-sur-Vézère |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
- Restauration scolaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
AP portant modification des statuts
AP portant modification des statuts
AP portant transformation du SIVOS en SIVOM
AP modifiant l'AP du 13/09/1993