SIVOM de Boussières

MIS À JOUR LE 11/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
242500031
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
05/11/1974
Date d'effet
05/11/1974
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
7 Rue du Centre
Mairie
25320 Boussières
Commune du siège
Boussières
Téléphone
03 81 56 66 07
Adresse électronique
direction@sivomdeboussieres.fr

Population

5 600Population totale regroupée en vigueur
140Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

9

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25001212500011Abbans-Dessous2252

25

25002212500029Abbans-Dessus2288

25

25084212500847Boussières21 217

25

25103212501035Busy2679

25

25328212503288Larnod1792

25

25477212504773Rancenay2428

25

25561212505614Thoraise2344

25

25564212505648Torpes21 021

25

25631212506315Vorges-les-Pins2579

Délégués

11

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.TRUDET Hugues

Président

Larnod
M.JARAMAGO Eloy

Vice président

Boussières
MmeNUNINGER-PARIZOT florence

Membre du bureau

Boussières
M.GEGOUT Mathieu

Membre du bureau

Abbans-Dessous
MmeMARLE Véronique

Membre du bureau

Abbans-Dessus
M.DORNIER René

Membre du bureau

Busy
M.PERSELLO Jacques

Membre du bureau

Rancenay
MmeDUSSAUCY Nadine

Membre du bureau

Rancenay
M.MICHAUD Jean-Paul

Membre du bureau

Thoraise
M.JACQUIN Denis

Membre du bureau

Torpes
M.RATIE Sébastien

Membre du bureau

Vorges-les-Pins

Compétences

5

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
    • À la carte

      Thoraise - Rancenay - Boussières

  • Assainissement collectif des eaux usées
    • À la carte

      Thoraise - Rancenay - Boussières

  • Assainissement non collectif des eaux usées

Transports et voirie

  • Création, aménagement, entretien de la voirie communale

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 05/11/1974

Création d'un groupement

Le 13/04/2023

AP portant adhésion de la commune de Torpes pour sa compétence secrétariat de mairie/comptabilité au SIVOM de Boussières

Le 01/01/2022

Convention de prestations de services en eau et assainissement avec la CUGBM