SIVOM de Boussières

MIS À JOUR LE 23/12/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
242500031
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
05/11/1974
Date d'effet
05/11/1974
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
2 Rue du Bosquet
25320 Boussières
Commune du siège
Boussières
Téléphone
03 81 56 66 07
Adresse électronique
direction@sivomdeboussieres.fr
Site internet
sivomdeboussieres.fr

Population

6 586Population totale regroupée en vigueur
129,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

10

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25001212500011Abbans-Dessous2255

25

25002212500029Abbans-Dessus2287

25

25084212500847Boussières21 232

25

25103212501035Busy2686

25

25328212503288Larnod1781

25

25438200060556Osselle-Routelle2975

25

25477212504773Rancenay2444

25

25561212505614Thoraise2344

25

25564212505648Torpes21 012

25

25631212506315Vorges-les-Pins2570

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.TRUDET Hugues

Président

Larnod
M.JARAMAGO Eloy

Vice-président

Boussières

Compétences

4

Eau et assainissement

  • Assainissement collectif des eaux usées

    • À la carte

      Thoraise - Rancenay - Boussières

  • Assainissement non collectif des eaux usées

Transports et voirie

  • Création, aménagement, entretien de la voirie communale

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 05/11/1974

Création d'un groupement

Le 23/12/2025

AP portant adhésion au 1er janv2026 de la commune d'Osselle-Routelle pour sa compétence entretien général

Télécharger le document AP portant adhésion de la commune d'Osselle Routelle au 010126 au SIVOM de BoussièresPDF - 106.76 ko

Le 13/04/2023

AP portant adhésion de la commune de Torpes pour sa compétence secrétariat de mairie/comptabilité au SIVOM de Boussières

Télécharger le document AP portant adhésion de la commune de Torpes à la compétence secrétariat_comptabilité du SIVOM de BoussièresPDF - 95.18 ko

Le 29/04/2022

AP modification statutaire

Télécharger le document AP portant modifications statutaires du SIVOM de BoussièresPDF - 189.10 ko

Le 01/01/2022

Convention de prestations de services en eau et assainissement avec la CUGBM

Télécharger le document Convention GBM 2022PDF - 477.88 ko