SIVOM de la Chazelle
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
242500171
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
18/07/1973
Date d'effet
18/07/1973
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
23 Grande Rue
Mairie
25640 Cendrey
Commune du siège
Cendrey
Téléphone
03 81 86 12 42
Adresse électronique
contact@sivomchazelle.fr
Population
662Population totale regroupée en vigueur
34,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | PAGNIER Christian | Président | Flagey-Rigney |
| M. | MOURA Damien | Vice président | Rignosot |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
AP portant modification des statuts
Adhésion d'une collectivité à un EPCI
AP adhésion Battenans les Mines, Cendrey, Ollans, La Bretenière et chgt comptable-adresse siège