Syndicat d'animation et de loisirs de Villars - Noirefontaine

MIS À JOUR LE 24/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
242504173
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Montbéliard
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
29/07/1985
Date d'effet
29/07/1985
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
2 Rue de la Gare
Mairie
25190 Villars-sous-Dampjoux
Commune du siège
Villars-sous-Dampjoux
Téléphone
03 81 96 93 90

Population

691Population totale regroupée en vigueur
115,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25426212504260Noirefontaine4331

25

25617212506174Villars-sous-Dampjoux4360

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LECHINE Patrick

Président

Villars-sous-Dampjoux
M.METGE Philippe

Vice président

Noirefontaine

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 29/07/1985

Création d'un groupement

Le 05/09/2014

Modification des coordonnées administratives

Le 29/07/1985

Création de l'EPCI