Syndicat d'animation et de loisirs de Villars - Noirefontaine
MIS À JOUR LE 09/04/2026
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
242504173
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Montbéliard
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
29/07/1985
Date d'effet
29/07/1985
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
2 Rue de la Gare
Mairie
25190 Villars-sous-Dampjoux
Commune du siège
Villars-sous-Dampjoux
Téléphone
03 81 96 93 90
Population
688Population totale regroupée en vigueur
114,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
2
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | HÉRARD Sylvie | Président | Noirefontaine |
| M. | PATOIS Frédéric | Vice-président | Villars-sous-Dampjoux |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
5
Le 29/07/1985
Création d'un groupement
Le 09/04/2026
Election Président et Vice-Président
Le 24/06/2020
Election du président et du vice-président suite au renouvellement général des conseillers municipaux de 2020
Le 05/09/2014
Modification des coordonnées administratives
Le 29/07/1985
Création de l'EPCI