SIVOM Audeux - Chaucenne - Noironte
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
242504405
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
29/06/1994
Date d'effet
29/06/1994
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
3 Rue de la Mairie
Mairie
25170 Audeux
Commune du siège
Audeux
Téléphone
03 81 60 20 77
Adresse électronique
sivom.acn25@orange.fr
Adresse et coordonnées administrative
Adresse administrative
21 Mairie Grande Rue
25170 Chaucenne
Téléphone
03 81 55 03 30
Population
1 366Population totale regroupée en vigueur
105,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | GRUNDISCH Estelle | Président | Audeux |
| M. | SANS Frédéric | Vice président | Noironte |
| Mme | MORIS Séverine | Membre du bureau | Noironte |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
AP modifications des statuts