Syndicat socio-culturel du Tricastin - SSCT
MIS À JOUR LE 29/07/2020
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
242600203
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Nyons
Département
Drôme (26)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
08/12/1980
Date d'effet
08/12/1980
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
8 Boulevard Joliot-Curie
26130 Saint-Paul-Trois-Châteaux
Commune du siège
Saint-Paul-Trois-Châteaux
Téléphone
04 75 96 66 64
Population
23 349Population totale regroupée en vigueur
328,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
6
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | BERNARD Daniel | Président | Saint-Paul-Trois-Châteaux |
M. | RIVIERE Alain | Vice président | Saint-Paul-Trois-Châteaux |
Mme | MASSAUDET SOJKA Patricia | Vice président | Pierrelatte |
M. | MANZADENA Franck | Vice président | Pierrelatte |
M. | MAIGRE Benoit | Membre du bureau | Saint-Paul-Trois-Châteaux |
Mme | SOUBEYRAS Sophie | Membre du bureau | Pierrelatte |
Compétences
2
Sanitaire et social
- Aide sociale
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
7
Le 08/12/1980
Création d'un groupement
Le 29/07/2020
Election du nouvel exécutif suite renouvellement général
Le 30/11/2017
MAJ compétences nouveau référentiel
Le 06/10/2017
Modification de l'article 8 des statuts (répartition de la charge financière)
Le 13/06/2017
Election du Président et des vice-présidents.