Syndicat socio-culturel du Tricastin - SSCT

MIS À JOUR LE 29/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
242600203
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Nyons
Département
Drôme (26)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
08/12/1980
Date d'effet
08/12/1980
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
8 Boulevard Joliot-Curie
26130 Saint-Paul-Trois-Châteaux
Commune du siège
Saint-Paul-Trois-Châteaux
Téléphone
04 75 96 66 64

Population

23 349Population totale regroupée en vigueur
328,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

26

26235212602353Pierrelatte514 138

26

26324212603245Saint-Paul-Trois-Châteaux59 211

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BERNARD Daniel

Président

Saint-Paul-Trois-Châteaux
M.RIVIERE Alain

Vice président

Saint-Paul-Trois-Châteaux
MmeMASSAUDET SOJKA Patricia

Vice président

Pierrelatte
M.MANZADENA Franck

Vice président

Pierrelatte
M.MAIGRE Benoit

Membre du bureau

Saint-Paul-Trois-Châteaux
MmeSOUBEYRAS Sophie

Membre du bureau

Pierrelatte

Compétences

2

Sanitaire et social

  • Aide sociale

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités culturelles ou socioculturelles

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

7

Le 08/12/1980

Création d'un groupement

Le 29/07/2020

Election du nouvel exécutif suite renouvellement général

Le 30/11/2017

MAJ compétences nouveau référentiel

Le 06/10/2017

Modification de l'article 8 des statuts (répartition de la charge financière)

Le 13/06/2017

Election du Président et des vice-présidents.