SIVOM Tremblay-Serazereux
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
242800076
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Dreux
Département
Eure-et-Loir (28)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
02/09/1971
Date d'effet
02/09/1971
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Groupe scolaire Jean-Jacques Sevin
28170 Tremblay-les-Villages
Commune du siège
Tremblay-les-Villages
Adresse électronique
sivomts@wanadoo.fr
Population
2 822Population totale regroupée en vigueur
36,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | DOS REIS Annabel | Président | Tremblay-les-Villages |
| M. | HALLAY Sophie | 1er Vice président | Tremblay-les-Villages |
| M. | RUFFRAY Sébastien | 2ème Vice président | Tremblay-les-Villages |
| M. | LANGE Thomas | Membre du bureau | Serazereux |
| M. | PELLETIER Thibault | Membre du bureau | Tremblay-les-Villages |
| Mme | GIRAUD Estelle | Autre délégué | Serazereux |
| Mme | FERNANDES Françoise | Autre délégué | Tremblay-les-Villages |
| Mme | CUROT Monique | Autre délégué | Tremblay-les-Villages |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Actualisation des statuts