Syndicat du lac de Monteynard

MIS À JOUR LE 16/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
243800158
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Grenoble
Département
Isère (38)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
19/08/1963
Date d'effet
19/08/1963
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Rue des Blais
Mairie de Monteynard
38770 Monteynard
Commune du siège
Monteynard
Téléphone
04 76 30 63 43
Adresse électronique
lac.de.monteynard@wanadoo.fr

Population

2 778Population totale regroupée en vigueur
27,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

10

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

38

38023213800238Avignonet2202

38

38116213801160Cognet236

38

38266213802663La Motte-Saint-Martin2464

38

38217213802176Marcieu269

38

38224213802242Mayres-Savel292

38

38254213802549Monteynard2506

38

38342213803422Roissard2326

38

38361213803612Saint-Arey275

38

38492213804925Sinard2740

38

38513213805138Treffort2268

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MALEVAL Laurent

Président

Roissard
M.BRUGNERA Jean-Michel

Vice président

Mayres-Savel
M.PASSELANDE Richard

Vice président

Monteynard
M.BONENFANT Pierrick

Vice président

Treffort

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités sportives

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

6

Le 19/08/1963

Création d'un groupement

Le 16/07/2020

Mise à jour P & VP suite élections 2020

Le 19/02/2019

Mise à jour des compétences suite consolidation des données

Le 07/02/2019

Mise à jour ASPIC suite consolidation des données (courriel - pdt et vp)

Le 14/05/2014

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant