SM des trois ponts
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
244200010
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Étienne
Département
Loire (42)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
21/05/1979
Date d'effet
01/01/2011
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie d'Andrézieux-Bouthéon
42160 Andrézieux-Bouthéon
Commune du siège
Andrézieux-Bouthéon
Téléphone
04 77 55 03 42
Population
527 611Population totale regroupée en vigueur
258,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | DRIOL François | Président | Saint-Étienne Métropole |
Compétences
Eau et assainissement
- Assainissement collectif des eaux usées
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges
Saint-Etienne Métropole représente la commune d'Andrézieux-Bouthéon
Création