SIVOM de Champagnac-le-Vieux

MIS À JOUR LE 11/02/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
244300141
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Brioude
Département
Haute-Loire (43)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
18/12/1979
Date d'effet
18/12/1979
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Le Bourg
Mairie
43440 Champagnac-le-Vieux
Commune du siège
Champagnac-le-Vieux

Population

1 003Population totale regroupée en vigueur
9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

6

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

43

43001214300014Agnat2175

43

43017214300170Azérat2301

43

43052214300527Champagnac-le-Vieux2189

43

43064214300642Chassignolles267

43

43193214301939Saint-Hilaire2159

43

43226214302267Saint-Vert2112

Délégués

12

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.CHADUC CHRISTIAN

Président

Saint-Vert
M.PASSEMARD CHRISTIAN

Vice président

Agnat
MmeMICHE EVELYNE

Vice président

Champagnac-le-Vieux
M.BONJEAN GERARD

Membre du bureau

Azérat
M.CLEMENSAT MICHEL

Membre du bureau

Chassignolles
M.OLEON PHILIPPE

Membre du bureau

Saint-Hilaire
M.BION PIERRE

Autre délégué

Agnat
M.ROCHE GEOFFROY

Autre délégué

Saint-Vert
M.PRUNAYRE DANIEL

Autre délégué

Azérat
M.BARD FLORENT

Autre délégué

Champagnac-le-Vieux
M.MARQUET JEAN-MICHEL

Autre délégué

Chassignolles
M.CERES DAVID

Autre délégué

Saint-Hilaire

Compétences

2

Transports et voirie

  • Création, aménagement, entretien de la voirie communale

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 18/12/1979

Création d'un groupement

Le 04/06/2020

Délibération du 4 juin 2020 du SIVOM de la région de Champagnac le Vieux : Election du bureau, des vice-présidents, du secrétaire général adjoint, des membres du bureau.