SIVOM des Colchiques
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
245200571
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Chaumont
Département
Haute-Marne (52)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
16/07/1976
Date d'effet
16/07/1976
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
5 Place de Verdun
mairie
52310 Viéville
Commune du siège
Viéville
Population
1 168Population totale regroupée en vigueur
21,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | DUHOUX Audrey | Président | Viéville |
| M. | JOLLY Didier | Vice président | Soncourt-sur-Marne |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Autres
- Autres
Ormoy-lès-Sexfontaines - Soncourt-sur-Marne - Viéville - Vouécourt - Vraincourt
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués
Retrait de la compétence service des écoles transférée à la CA de Chaumont, du bassin Nogentais et du bassin de Bologne Vignory Froncles
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant