SI des 3 B
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
245200589
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Chaumont
Département
Haute-Marne (52)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
01/03/2004
Date d'effet
01/03/2004
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
11 rue de Verdun
Mairie
52120 Bricon
Commune du siège
Bricon
Population
734Population totale regroupée en vigueur
25,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | DUHOUX Franck | Président | Bricon |
| Mme | MASSON Julie | Vice président | Braux-le-Châtel |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
- Activités culturelles ou socioculturelles
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Renouvellement général
Extension de compétences vers un EPCI
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant