SIVOM de Xirocourt

MIS À JOUR LE 05/08/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
245400072
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Nancy
Département
Meurthe-et-Moselle (54)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
07/09/1965
Date d'effet
08/09/1965
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
14 Rue Claude Beauregard
École du Madon
54740 Xirocourt
Commune du siège
Xirocourt
Adresse électronique
sivom-de-xirocourt@orange.fr

Population

864Population totale regroupée en vigueur
36Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

54

54094215400946Bralleville2170

54

54224215402249Germonville2130

54

54278215402785Jevoncourt2103

54

54597215405978Xirocourt2461

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.CHIARAVALLI Bruno

Président

Bralleville
M.DUPRE David

Vice président

Xirocourt

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 07/09/1965

Création d'un groupement

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