SIVOM de Xirocourt

MIS À JOUR LE 05/10/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
245400072
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Nancy
Département
Meurthe-et-Moselle (54)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
07/09/1965
Date d'effet
08/09/1965
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
14 Rue Claude Beauregard
École du Madon
54740 Xirocourt
Commune du siège
Xirocourt

Population

864Population totale regroupée en vigueur
36Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

54

54094215400946Bralleville2170

54

54224215402249Germonville2130

54

54278215402785Jevoncourt2103

54

54597215405978Xirocourt2461

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.CHIARAVALLI Bruno

Président

Bralleville
M.DUPRE David

Vice président

Xirocourt

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 07/09/1965

Création d'un groupement

Le 05/10/2020

Le 26/03/1998

Changement de siège du syndicat