SI scolaire de Chantonel
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Sigle
SIS
Numéro SIREN
245400080
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Nancy
Département
Meurthe-et-Moselle (54)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
01/03/1972
Date d'effet
02/03/1972
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
20 Place de la Libération
Mairie de Tonnoy
54210 Tonnoy
Commune du siège
Tonnoy
Téléphone
03 83 26 62 33
Population
1 693Population totale regroupée en vigueur
62,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | VAUTHIER Raphaël | Président | Velle-sur-Moselle |
| M. | VALETTE Yvon | Vice président | Ferrières |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Sivom transformé en SIS et nouveaux statuts
Adhésion de FERRIERES