SIVOM d'Hadancourt-le-Haut-Clocher, Montjavoult, Serans
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
246000087
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Beauvais
Département
Oise (60)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
25/07/1973
Date d'effet
25/07/1973
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
15 Rue de la Mairie
Mairie de Montjavoult
60240 Montjavoult
Commune du siège
Montjavoult
Téléphone
03 44 49 92 59
Population
1 113Population totale regroupée en vigueur
32,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | COUTURIER Christophe | Président | Montjavoult |
| M. | AZAU Christophe | Vice président | Hadancourt-le-Haut-Clocher |
| M. | HACHE Alexis | Vice président | Serans |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports
- Organisation de transports scolaires
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Transfert du siège à Montjavoult
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Modification de la raison sociale et du sigle
Adhésion d'une collectivité à un EPCI