SIVOS de Cormeilles, Le Crocq, Villers-Vicomte
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
246000814
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Beauvais
Département
Oise (60)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
18/10/1995
Date d'effet
18/10/1995
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
60120 Cormeilles
Commune du siège
Cormeilles
Téléphone
03 44 82 94 26
Population
732Population totale regroupée en vigueur
48,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | TOURAIN Eric | Président | Cormeilles |
| M. | TRAEN Patrice | Vice président | Villers-Vicomte |
| M. | GERME Thierry | Autre délégué | Le Crocq |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Election du Président