SIVOM Artois Est
MIS À JOUR LE 06/11/2024
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Syndicat à la carte
Numéro SIREN
246201081
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Arras
Département
Pas-de-Calais (62)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
18/08/1999
Date d'effet
01/09/1999
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
3 Rue de l'Église
62124 Beaumetz-lès-Cambrai
Commune du siège
Beaumetz-lès-Cambrai
Téléphone
03 21 07 24 42
Adresse électronique
sivom.artois.est@outlook.fr
Adresse et coordonnées administrative
Adresse administrative
Mairie Rue de Bapaume
62124 Beugny
Téléphone
03 21 55 52 94
Population
1 574Population totale regroupée en vigueur
50,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
5
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | MAYEUX Jean Claude | Président | Beugny |
M. | MEMBRE Yannick | 1er Vice président | Beaumetz-lès-Cambrai |
M. | TABARY Daniel | 2ème Vice président | Frémicourt |
M. | FLAHAUT Michel | 3ème Vice président | Haplincourt |
M. | HIEZ Bruno | 4ème Vice président | Lebucquière |
Compétences
3
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
À la carte
Beugny - Frémicourt - Haplincourt - Beaumetz-lès-Cambrai
Autres
- Autres
À la carte
Beaumetz-lès-Cambrai - Beugny - Frémicourt - Haplincourt
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
3
Le 18/08/1999
Création d'un groupement
Le 27/07/2020
Election du bureau
Le 27/09/2002
Retrait de Bancourt