SIVOM des coteaux de l'Arrêt sports et loisirs

MIS À JOUR LE 08/06/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
246500185
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Tarbes
Département
Hautes-Pyrénées (65)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
23/11/1982
Date d'effet
23/11/1982
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
65190 Luc
Commune du siège
Luc

Population

925Population totale regroupée en vigueur
37Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

6

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

65

65063216500637Barbazan-Dessus2173

65

65222216502229Hitte2145

65

65290216502906Luc2176

65

65333216503334Oléac-Dessus2115

65

65346216503466Oueilloux2157

65

65367216503672Poumarous2159

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.FOURCADE Laurent

Président

Barbazan-Dessus
M.TAPIE Romain

Vice président

Oueilloux
MmeROUSSE Annelise

Vice président

Luc
M.BORDE Alain

Vice président

Hitte

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
  • Activités sportives

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 23/11/1982

Création d'un groupement

Le 17/07/2014

Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges

Le 19/05/1983

29/01/2019 nouvelle saisie des compétences