SIVOM des vallons fleuris
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
247000094
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Vesoul
Département
Haute-Saône (70)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
08/06/1971
Date d'effet
08/06/1971
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
70140 Montagney
Commune du siège
Montagney
Téléphone
03 84 32 20 43
Adresse électronique
sivom.vallonsfleuris@gmail.com
Population
1 052Population totale regroupée en vigueur
37,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BEURAUD Yann | Président | Montagney |
| Mme | DAUCOURT Sophie | Vice président | Montagney |
| M. | GAUGRY Michel | Vice président | Malans |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles
- Activités sportives
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Elections 2020.
Retrait de Motey-Besuche
Election des vices- présidents : M. Beuraud Yann et M. Denizot Patrick
Election des délégués représentant la commune de Malans : M. Gaugry Michel, M. Jacquot Jean- Pierre et M. Vareille Michel