SIVU du RPI de la vallée des Vaux
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
247100134
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Chalon-sur-Saône
Département
Saône-et-Loire (71)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
06/07/1970
Date d'effet
06/07/1970
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
2 place de la mairie
71640 Saint-Denis-de-Vaux
Commune du siège
Saint-Denis-de-Vaux
Téléphone
03 85 44 51 97
Adresse électronique
commune-stdenis-de-vaux@orange.fr
Population
1 111Population totale regroupée en vigueur
61,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | SAINT-ARROMAN fabienne | Président | Saint-Denis-de-Vaux |
| M. | JENVRIN Henri | Vice président | Saint-Mard-de-Vaux |
| M. | GALEA Yves | Autre délégué | Saint-Jean-de-Vaux |
| M. | ISAIE Michel | Autre délégué | Saint-Jean-de-Vaux |
| Mme | GARREY Dominique | Autre délégué | Barizey |
| Mme | NORMAND Muriel | Autre délégué | Barizey |
| Mme | LESCURE Karine | Autre délégué | Saint-Mard-de-Vaux |
| M. | FREAUX François | Autre délégué | Saint-Denis-de-Vaux |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
- Restauration scolaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification statutaire du syndicat