SIVOM de la vallée de l'Arlois

MIS À JOUR LE 21/05/2026

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
247100258
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Mâcon
Département
Saône-et-Loire (71)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
23/09/1971
Date d'effet
23/09/1971
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Route de la Carrière
En Malatrey
71570 Pruzilly
Commune du siège
Pruzilly
Adresse électronique
sivom-arlois.saint-amour-bellevue@wanadoo.fr

Population

2 360Population totale regroupée en vigueur
112,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

6

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

71

71084217100841Chânes2543

71

71108217101088Chasselas2178

71

71258217102581Leynes2525

71

71362217103621Pruzilly2328

71

71385217103852Saint-Amour-Bellevue2627

71

71487217104876Saint-Vérand2159

Délégués

12

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.CONDEMINE Laurent

Président

Pruzilly
M.GENETIER Philippe

1er Vice-président

Chânes
MmePELLETIER Claire

Autre délégué

Chasselas
M.JACOB Thomas

Autre délégué

Chasselas
M.PENET DE MONTERNO Emmanuel

Autre délégué

Saint-Vérand
M.CURIAL Philippe

Autre délégué

Saint-Vérand
M.PONCET Gilles

Autre délégué

Pruzilly
M.CARINGI Angelo

Autre délégué

Chânes
M.JUSTIN Bernard

Autre délégué

Leynes
MmeRIGAULT Véronique

Autre délégué

Leynes
M.DE SONIS Joseph

Autre délégué

Saint-Amour-Bellevue
M.GONNACHON Pascal

Autre délégué

Saint-Amour-Bellevue

Compétences

3

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Transports et voirie

  • Création, aménagement, entretien de la voirie communale

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 23/09/1971

Création d'un groupement

Le 07/06/2021