SIVOM de la vallée de l'Arlois

MIS À JOUR LE 13/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
247100258
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Mâcon
Département
Saône-et-Loire (71)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
23/09/1971
Date d'effet
23/09/1971
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Route de la Carrière
En Malatrey
71570 Pruzilly
Commune du siège
Pruzilly
Adresse électronique
sivom-arlois.saint-amour-bellevue@wanadoo.fr

Population

2 336Population totale regroupée en vigueur
111,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

6

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

71

71084217100841Chânes2542

71

71108217101088Chasselas2178

71

71258217102581Leynes2512

71

71362217103621Pruzilly2337

71

71385217103852Saint-Amour-Bellevue2607

71

71487217104876Saint-Vérand2160

Délégués

12

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.AUPOIL Daniel

Président

Saint-Vérand
MmeDARMEDRU Brigitte

Vice président

Chânes
MmePELLETIER Claire

Autre délégué

Chasselas
M.GAULT Romain

Autre délégué

Chasselas
M.ROGNON Jean-Luc

Autre délégué

Saint-Vérand
M.CONDEMINE Laurent

Autre délégué

Pruzilly
M.PONCET Gilles

Autre délégué

Pruzilly
M.GENETIER Philippe

Autre délégué

Chânes
M.MARTIN Bernard

Autre délégué

Leynes
M.JUSTIN bernard

Autre délégué

Leynes
MmeCASBOLT Josiane

Autre délégué

Saint-Amour-Bellevue
M.DE SONIS Joseph

Autre délégué

Saint-Amour-Bellevue

Compétences

3

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Transports et voirie

  • Création, aménagement, entretien de la voirie communale

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 23/09/1971

Création d'un groupement

Le 07/06/2021

Le 01/01/2018

Suppression compétences de droit suite à la prise de compétence GEMAPI par CAMBA