CC du Canton de La Chambre

MIS À JOUR LE 08/11/2020

Informations générales

Nature juridique

CC
Communauté de communes
Zone de montagne
Oui
Interdépartemental
Non

Identification

Numéro SIREN
247300361
Mode de répartition des sièges
Répartition de droit commun
Arrondissement
Saint-Jean-de-Maurienne
Département
Savoie (73)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Fiscalité professionnelle unique

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dotation de solidarité communautaire : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
17/12/2001
Date d'effet
17/12/2001

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
45 Route de la Combe
73130 Saint-Étienne-de-Cuines
Commune du siège
Saint-Étienne-de-Cuines
Téléphone
04 79 56 26 64
Adresse électronique
comcomcc@orange.fr

Population

7 549Population totale regroupée en vigueur
27,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

12

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

73

73067217300672La Chambre41 210

73

73074217300748La Chapelle1338

73

73083217300839Les Chavannes-en-Maurienne1220

73

73189217301894Notre-Dame-du-Cruet1228

73

73235200072270Saint François Longchamp2497

73

73221217302215Saint-Alban-des-Villards191

73

73224217302249Saint-Avre3916

73

73230217302306Saint-Colomban-des-Villards1140

73

73231217302314Saint-Étienne-de-Cuines41 217

73

73259217302595Saint-Martin-sur-la-Chambre2543

73

73278217302785Saint-Rémy-de-Maurienne41 292

73

73255217302553Sainte-Marie-de-Cuines3857

Délégués

27

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.CHÊNE Bernard

Président

Saint François Longchamp
MmeSONZOGNI Mathilde

Vice président

La Chambre
M.ROCHETTE Christian

Vice président

Saint-Rémy-de-Maurienne
M.LAZZARO Dominique

Vice président

Saint-Étienne-de-Cuines
M.GIRARD Philippe

Vice président

Sainte-Marie-de-Cuines
MmePION Laure

Vice président

Notre-Dame-du-Cruet
M.BONNIVARD Pierre-Yves

Vice président

Saint-Colomban-des-Villards
M.JAL Christophe

Autre délégué

Saint-Avre
MmeCARRON Joelle

Autre délégué

Saint-Avre
M.BOIS Joseph

Autre délégué

Saint-Avre
MmeDRILLAT Florence

Autre délégué

La Chambre
M.BOST Philippe

Autre délégué

La Chambre
M.LEROUX Yannick

Autre délégué

La Chambre
M.CECILLE Joël

Autre délégué

Les Chavannes-en-Maurienne
MmeDUPENLOUP Jacqueline

Autre délégué

Saint-Alban-des-Villards
MmeCORVAL Corinne

Autre délégué

Saint-Rémy-de-Maurienne
MmeRANCUREL Marie-France

Autre délégué

Saint-Rémy-de-Maurienne
M.MONDET Bertrand

Autre délégué

Saint-Rémy-de-Maurienne
MmeBIGNARDI Martine

Autre délégué

Saint-Étienne-de-Cuines
M.TOGNET André

Autre délégué

Saint-Étienne-de-Cuines
MmeCOMBET-BLANC Françoise

Autre délégué

Saint-Étienne-de-Cuines
M.COMBET Lionel

Autre délégué

Saint-Martin-sur-la-Chambre
MmeCLEMENT Michelle

Autre délégué

Saint-Martin-sur-la-Chambre
M.BORDON Gérard

Autre délégué

Sainte-Marie-de-Cuines
M.MORVAN Yves

Autre délégué

Sainte-Marie-de-Cuines
MmeDULAC Marie-Hélène

Autre délégué

Saint François Longchamp
M.GOYET Adrien

Autre délégué

La Chapelle

Compétences

26

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

73

257301457SIRTOM Maurienne

SMF

43 965

73

257302331SI du Pays de Maurienne

SMF

43 965

Données financières

Dotation globale de fonctionnement

505 489Dotation globaleen euros

505489 Dotation globale en euros

Dont dotation de compensation415 10782 %
Dont dotation d'intercommunalité90 38218 %
45 €DGF par habitant
11 224Population "DGF"
6 413 490 €Potentiel fiscal
Source : DGCL

Liste des évènements

12

Le 17/12/2001

Création d'un groupement

Le 08/11/2020

Décès de Robert Cohendet remplacé par Durand Jean-Claude qui démissionne le 30 décembre 2020 puis par Mme Olivia LOPS

Le 29/09/2020

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 29/09/2020

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 18/09/2018

Nouveau président C.C.suite à démission mise à jour des membres suite élections partielle