SIVU de l'école maternelle du Val d'Hermone
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
247400278
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Thonon-les-Bains
Département
Haute-Savoie (74)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
31/01/1985
Date d'effet
31/01/1985
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Sous la côte
74470 Vailly
Commune du siège
Vailly
Téléphone
04 50 73 87 58
Population
2 257Population totale regroupée en vigueur
55Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | STEHLIN Michael | Président | Vailly |
| M. | FROSSARD NICOLAS | Vice président | Lullin |
| M. | DELALE-FUKAO NATHALIE | Autre délégué | Vailly |
| M. | DEGENEVE alain | Autre délégué | Lullin |
| M. | LOMBARD Gérald | Autre délégué | Reyvroz |
| Mme | CORNIER Andrée | Autre délégué | Reyvroz |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
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