SIAC de Champcenest

MIS À JOUR LE 12/10/2023

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
247700164
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Provins
Département
Seine-et-Marne (77)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions fiscalisées des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
19/11/1932
Date d'effet
19/11/1932
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
77560 Champcenest
Commune du siège
Champcenest
Téléphone
01 64 01 00 02
Adresse électronique
mairie.champcenest@wanadoo.fr

Population

873Population totale regroupée en vigueur
23,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

77

77033217700335Bezalles2228

77

77036217700368Boisdon2139

77

77080217700806Champcenest2198

77

77134217701341Courchamp2151

77

77275217702752Les Marêts2157

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmePERRIN Catherine

Président

Champcenest
M.NAHOUM Jonathan

Vice président

Champcenest
M.LAPLAIGE Jean-Pierre

Vice président

Bezalles
MmePERNEL Catherine

Membre du bureau

Boisdon

Compétences

1

Transports et voirie

  • Création, aménagement, entretien de la voirie communale

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

9

Le 19/11/1932

Création d'un groupement

Le 12/10/2023

Arrêté préfectoral 2023/DRCL/BLI/n°29 du 12 octobre 2023 portant modification des statuts du syndicat intercommunal à la carte de Champcenest (SIAC de Champcenest).

Le 05/11/2021

Élection du 1er vice-Président suite démission de M. GUERTAULT Jacky

Le 22/10/2021

Démission M. GUERTAULT acceptée le 22-10-2021