SIVOM de Bailly, Noisy-le-Roi (SIBANO)
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
247800287
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Versailles
Département
Yvelines (78)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
09/08/1966
Date d'effet
09/08/1966
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Rue des Chênes
Mairie de Bailly
78870 Bailly
Commune du siège
Bailly
Téléphone
01 30 80 07 55
Population
11 690Population totale regroupée en vigueur
1 062,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | LUDENA Salvador | Président | Noisy-le-Roi |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Élection comité syndical
Démission de son mandat de vice-président
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant