SIVU Arthès Lescure
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
248100299
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Albi
Département
Tarn (81)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
25/07/1989
Date d'effet
25/07/1989
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
14, avenue de l'Hermet
81380 Lescure-d'Albigeois
Commune du siège
Lescure-d'Albigeois
Téléphone
05 63 60 76 73
Population
7 259Population totale regroupée en vigueur
302,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | PETIT Xavier | Président | Lescure-d'Albigeois |
| M. | IZQUIERDO Marc | Vice président | Arthès |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués
Modification de l'article 5 portant sur la contribution des communes
Création événement AUTRE
Suppression de la compétence "Portage des repas à domicile pour les personnes âgées"