SIVOM de Vicherey et de la haute vallée de l'Aroffe
MIS À JOUR LE 17/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVOM

Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN

248800252

Mode de répartition des sièges

Nombre de sièges dépend de la population

Arrondissement

Neufchâteau

Département

Vosges (88)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

19/08/1969

Date d'effet

19/08/1969

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

Mairie

88170 Vicherey

Commune du siège

Vicherey

Population

1 505Population totale regroupée en vigueur

19,3Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
13

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Population
54	54001	215400011	Abaucourt	332
54	54068	215400680	Beuvezin	90
54	54224	215402249	Germonville	130
54	54237	215402371	Grimonviller	115
54	54529	215405291	Tramont-Émy	28
54	54530	215405309	Tramont-Lassus	94
54	54531	215405317	Tramont-Saint-André	62
54	54545	215405457	Vandeléville	215
88	88013	218800134	Aroffe	91
88	88278	218802783	Maconcourt	70
88	88350	218803500	Pleuvezain	74
88	88459	218804599	Soncourt	44
88	88504	218805042	Vicherey	160

Délégués
3

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
M.	GODARD Alain	Président	Vicherey
M.	FLAMENT Xavier	Vice président	Tramont-Saint-André
M.	DUVAL Franck	Vice président	Soncourt

Compétences
5

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Activités culturelles ou socioculturelles
Activités sportives

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

Organisation de transports scolaires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.	N°SIREN	Groupement	Nature Juridique	Population
88	258801901	SM pour l'informatisation communale dans le département des Vosges	SMO	371 355

Liste des évènements
4

Le 19/08/1969

Création d'un groupement

Le 17/07/2020

Election du Président et des vice-présidents

Le 07/12/2009

Adhésion de Grimonviller et Vandeléville

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Le 30/10/2008

Article 6 : comité syndical

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