SM pour l'aménagement et l'équipement de l'île Chambod
Informations générales
Nature juridique
SMO
Syndicat mixte ouvert
Identification
Numéro SIREN
250100229
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Bourg-en-Bresse
Département
Ain (01)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
24/01/1974
Date d'effet
24/01/1974
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
2907 route du Port
Chambod
01250 Hautecourt-Romanèche
Commune du siège
Hautecourt-Romanèche
Téléphone
04 74 37 24 35
Adresse électronique
smae.chambod@wanadoo.fr
Site internet
www.ile-chambod.com
Population
2 711Population totale regroupée en vigueur
55,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Autres personnes morales de droit public
| Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
|---|---|---|---|
01 | 220100010 | Département de l'Ain | 5 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | MORAND Alexis | Président | Département de l'Ain |
| M. | BATAILLY Christian | Vice président | CC Rives de l'Ain - Pays du Cerdon |
| M. | ROCHET Marc | Vice président | CA du Bassin de Bourg-en-Bresse |
| M. | FLOCHON Jean-Yves | Vice président | Département de l'Ain |
Compétences
Développement touristique
- Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme et animation touristique
CA du Bassin de Bourg-en-Bresse
Hautecourt-Romanèche
CC Rives de l'Ain - Pays du Cerdon
Poncin - Serrières-sur-Ain
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement