CC Rives de l'Ain - Pays du Cerdon

MIS À JOUR LE 28/01/2021

Informations générales

Nature juridique

CC
Communauté de communes
Zone de montagne
Oui
Interdépartemental
Non

Identification

Numéro SIREN
200029999
Mode de répartition des sièges
Accord local
Arrondissement
Nantua
Département
Ain (01)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Fiscalité professionnelle unique

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dotation de solidarité communautaire : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
25/11/2011
Date d'effet
01/01/2012

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Place de l'Hôtel de Ville
Hôtel de Ville
01640 Jujurieux
BP 15
Commune du siège
Jujurieux
Téléphone
04 74 37 13 32
Adresse électronique
accueil@ain-cerdon.fr

Population

15 156Population totale regroupée en vigueur
89,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

14

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

01

01056210100566Boyeux-Saint-Jérôme1370

01

01068210100681Cerdon2771

01

01077210100772Challes-la-Montagne1187

01

01199210101994Jujurieux52 246

01

01200210102000Labalme1213

01

01242210102422Mérignat1135

01

01273210102737Neuville-sur-Ain41 823

01

01303210103032Poncin41 792

01

01304210103040Pont-d'Ain62 912

01

01314210103149Priay41 826

01

01331210103313Saint-Alban1196

01

01363210103636Saint-Jean-le-Vieux41 873

01

01404210104048Serrières-sur-Ain1137

01

01430210104303Varambon2675

Délégués

8

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DUPUIS Thierry

Président

Neuville-sur-Ain
M.GIROUX Jean-Michel

Vice président

Poncin
MmeBOLLACHE Anne

Vice président

Jujurieux
M.MONGHAL Frédéric

Vice président

Jujurieux
MmeDE VECCHI Béatrice

Vice président

Saint-Alban
MmeCHARMETANT Fabienne

Vice président

Priay
M.BATAILLY Christian

Vice président

Saint-Jean-le-Vieux
M.JEANDEMANGE Jean-Marc

Vice président

Pont-d'Ain

Compétences

21

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

01

200078004Syndicat de la rivière d'Ain Aval et de ses affluents

SMF

184 316

01

250100229SM pour l'aménagement et l'équipement de l'île Chambod

SMO

2 711

01

250102258SM Bugey Côtière Plaine de l'Ain (BUCOPA)

SMF

151 270

01

250102365SM de traitement des déchets ménagers et assimilés (ORGANOM)

SMF

351 362

Données financières

Dotation globale de fonctionnement

774 170Dotation globaleen euros

774170 Dotation globale en euros

Dont dotation de compensation557 09572 %
Dont dotation d'intercommunalité217 07528 %
49,6 €DGF par habitant
15 621Population "DGF"
4 818 153 €Potentiel fiscal
Source : DGCL

Liste des évènements

7

Le 25/11/2011

Création d'un groupement

Le 28/01/2021

Modification de l'organe délibérant

Le 16/07/2020

Élection du nouvel exécutif suite au renouvellement général des conseils municipaux

Le 27/09/2019

Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges

Le 11/04/2014

Élection du bureau suite aux élections de mars 2014