SM Bugey Côtière Plaine de l'Ain (BUCOPA)
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
250102258
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Belley
Département
Ain (01)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
01/12/1998
Date d'effet
01/12/1998
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Château
01150 Chazey-sur-Ain
Commune du siège
Chazey-sur-Ain
Téléphone
04 74 61 98 21
Adresse électronique
contact@bucopa.fr
Population
153 170Population totale regroupée en vigueur
142,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | NANCHI Alexandre | Président | CC de la Plaine de l'Ain |
| M. | BELAIR Philippe | 1er Vice-président | CC de la Côtière à Montluel |
| M. | BOURDEAUDUCQ Vincent | 2ème Vice-président | CC Rives de l'Ain - Pays du Cerdon |
| M. | DELOCHE Xavier | 3ème Vice-président | CC de Miribel et du Plateau |
| Mme | BARBARIN Estelle | 4ème Vice-président | CC de la Plaine de l'Ain |
| M. | TOSEL Frédéric | 5ème Vice-président | CC de la Plaine de l'Ain |
| Mme | TERRIER Caroline | 6ème Vice-président | CC de Miribel et du Plateau |
| M. | GOUVERNEUR Christian | 7ème Vice-président | CC de la Côtière à Montluel |
| M. | MANOS Lionel | 8ème Vice-président | CC de la Plaine de l'Ain |
Compétences
Aménagement de l'espace communautaire ou métropolitain
- Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (Art. L. 143-16 code de l'urbanisme)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Retrait Châtillon la Palud et Villette sur Ain suite loi ALUR
Élection du bureau suite aux élections de mars 2014
AP portant modification de certaines dispositions des statuts du syndicat
Modif transfert de compétences voir statuts