SM des Monts Jura
MIS À JOUR LE 17/06/2025
Informations générales
Nature juridique
SMO
Syndicat mixte ouvert
Identification
Numéro SIREN
250100492
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Gex
Département
Ain (01)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
23/12/1996
Date d'effet
23/12/1996
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1518 Route de la Télécabine
01170 Crozet
Commune du siège
Crozet
Adresse électronique
comptabilite@monts-jura.com
Population
106 924Population totale regroupée en vigueur
264,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Groupements adhérents
1
Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
---|---|---|---|---|
01 | 240100750 | CA du Pays de Gex | 6 | 106 924 |
Autres personnes morales de droit public
1
Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
---|---|---|---|
01 | 220100010 | Département de l'Ain | 8 |
Délégués
4
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | VUAILLAT BERNARD | Président | CA du Pays de Gex |
M. | GROSSIORD ROGER | Vice président | CA du Pays de Gex |
Mme | BENIER MURIEL | Vice président | Département de l'Ain |
Mme | BAUDE VERONIQUE | Vice président | Département de l'Ain |
Compétences
2
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
- Activités sportives
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
1
Le 23/12/1996
Création d'un groupement