SM des Monts Jura

MIS À JOUR LE 17/06/2025

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
250100492
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Gex
Département
Ain (01)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
23/12/1996
Date d'effet
23/12/1996
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1518 Route de la Télécabine
01170 Crozet
Commune du siège
Crozet
Adresse électronique
comptabilite@monts-jura.com

Population

106 924Population totale regroupée en vigueur
264,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

01

240100750CA du Pays de Gex6106 924

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

01

220100010Département de l'Ain8

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.VUAILLAT BERNARD

Président

CA du Pays de Gex
M.GROSSIORD ROGER

Vice président

CA du Pays de Gex
MmeBENIER MURIEL

Vice président

Département de l'Ain
MmeBAUDE VERONIQUE

Vice président

Département de l'Ain

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
  • Activités sportives

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 23/12/1996

Création d'un groupement