Syndicat du bassin versant de la Reyssouze (SBVR)
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | FAVIER JEAN LOUIS | Président | CA du Bassin de Bourg-en-Bresse |
| M. | DAUJAT BAPTISTE | Vice président | CA du Bassin de Bourg-en-Bresse |
| M. | DEBOURG PHILIPPE | Vice président | CA du Bassin de Bourg-en-Bresse |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
CA du Bassin de Bourg-en-Bresse
Attignat - Bohas-Meyriat-Rignat - Bourg-en-Bresse - Bresse Vallons - Béréziat - Certines - Ceyzériat - Cize - Foissiat - Hautecourt-Romanèche - Jasseron - Jayat - Journans - La Tranclière - Lescheroux - Malafretaz - Mantenay-Montlin - Marsonnas - Montagnat - Montrevel-en-Bresse - Ramasse - Revonnas - Saint-Didier-d'Aussiat - Saint-Jean-sur-Reyssouze - Saint-Julien-sur-Reyssouze - Saint-Just - Saint-Martin-du-Mont - Saint-Martin-le-Châtel - Saint-Sulpice - Saint-Trivier-de-Courtes - Servignat - Tossiat - Villereversure - Viriat
CC Bresse et Saône
Boissey - Chavannes-sur-Reyssouze - Chevroux - Gorrevod - Pont-de-Vaux - Reyssouze - Saint-Bénigne - Saint-Étienne-sur-Reyssouze