SIVOS Châtenay - Le Plantay - Saint-Nizier-le-Désert
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
250100989
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Bourg-en-Bresse
Département
Ain (01)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
02/05/1978
Date d'effet
02/05/1978
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
159 Route de Versailleux
Mairie
01330 Le Plantay
Commune du siège
Le Plantay
Téléphone
04 74 98 15 80
Population
1 875Population totale regroupée en vigueur
31,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | MUZY Chantal | Président | Le Plantay |
| M. | SARONI Patrick | Vice président | Le Plantay |
| Mme | BERNARD Evelyne | Vice président | Châtenay |
| M. | COURRIER Jean-Paul | Vice président | Saint-Nizier-le-Désert |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Élection du nouvel exécutif suite au renouvellement général des conseils municipaux
Modification des compétences et du siège
Election d'un 3e vice-président
Élection du bureau suite aux élections de mars 2014