SIVU de Chazey-sur-Ain et Sainte-Julie
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
250101342
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Belley
Département
Ain (01)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
06/09/1983
Date d'effet
06/09/1983
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
01150 Chazey-sur-Ain
Commune du siège
Chazey-sur-Ain
Population
2 779Population totale regroupée en vigueur
84,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | PRAT Thierry | Président | Chazey-sur-Ain |
| M. | BOZZACO Clément | Vice président | Chazey-sur-Ain |
| M. | LEMAIRE Jérôme | Vice président | Sainte-Julie |
Compétences
Autres
- Centre de première intervention des services locaux d'incendie et de secours (L. 1424-36-4)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Élection du nouvel exécutif suite au renouvellement général des conseils municipaux
Élection du bureau suite aux élections de mars 2014