SIVOS de Mogneneins, Peyzieux-sur-Saône
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
250101391
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Bourg-en-Bresse
Département
Ain (01)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
08/06/1983
Date d'effet
08/06/1983
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
30 Montée de la Mairie
Mairie
01140 Mogneneins
Commune du siège
Mogneneins
Téléphone
04 74 04 05 94
Population
1 514Population totale regroupée en vigueur
89,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | CALAS Franck | Président | Mogneneins |
| M. | COTTEY Romain | Vice président | Peyzieux-sur-Saône |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Élection du Président suite à démission
Élection du nouvel exécutif suite au renouvellement général des conseils municipaux
Modification de certaines dispositions des statuts du syndicat intercommunal à vocation scolaire de Mogneneins et Peyzieux-sur-Saône