SIVU à vocation sportive de Saint-André-le-Bouchoux, Saint-Georges-sur-Renom et Condeissiat
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
250101425
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Bourg-en-Bresse
Département
Ain (01)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
15/10/1984
Date d'effet
15/10/1984
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
01240 Saint-André-le-Bouchoux
Commune du siège
Saint-André-le-Bouchoux
Population
1 477Population totale regroupée en vigueur
41Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | JAYR Alain | Président | Condeissiat |
| M. | MOREL Daniel | Vice président | Condeissiat |
| M. | SINARDET Hubert | Vice président | Saint-Georges-sur-Renon |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Élection du nouvel exécutif suite au renouvellement général des conseils municipaux
Modification de la durée de vie
Le siège du syndicat est fixé à la mairie de St André le Bouchoux