SIVOS Ain - Suran
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
250101458
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Bourg-en-Bresse
Département
Ain (01)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
12/12/1984
Date d'effet
12/12/1984
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
01250 Hautecourt-Romanèche
Commune du siège
Hautecourt-Romanèche
Adresse électronique
sivosainsuran@ca3b.fr
Adresse et coordonnées administrative
Adresse administrative
2777 Route de Neuville
01250 Bohas-Meyriat-Rignat
Téléphone
04 74 51 80 15
Population
2 132Population totale regroupée en vigueur
38,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | RAQUIN Benjamin | Président | Grand-Corent |
| M. | DESBOIS Luc | Vice président | Cize |
| M. | FEVRE Christian | Vice président | Hautecourt-Romanèche |
| M. | DARMEDRU Emmanuel | Vice président | Bohas-Meyriat-Rignat |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Election Président et vice-présidents (suite à la démission de M. DARMEDRU au 31/12/23)
Élection d'un nouvel exécutif suite démission président
Élection du nouvel exécutif suite au renouvellement général des conseils municipaux
Élection du bureau suite aux élections de mars 2014