SIVOS Ain - Suran
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
250101458
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Bourg-en-Bresse
Département
Ain (01)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
12/12/1984
Date d'effet
12/12/1984
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
37 Route de Neuville
Mairie
01250 Hautecourt-Romanèche
Commune du siège
Hautecourt-Romanèche
Adresse électronique
sivosainsuran@ca3b.fr
Adresse et coordonnées administrative
Adresse administrative
2777 Route de Neuville
01250 Bohas-Meyriat-Rignat
Téléphone
04 74 51 80 15
Population
2 102Population totale regroupée en vigueur
37,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | RAQUIN Benjamin | Président | Grand-Corent |
| M. | JUST Eric | 1er Vice-président | Bohas-Meyriat-Rignat |
| Mme | ROLLIN Lydie | 2ème Vice-président | Hautecourt-Romanèche |
| Mme | BIBET Véronique | 3ème Vice-président | Cize |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Le syndicat a pour objet la construction, l'équipement et l'entretien des écoles maternelles et élémentaires ainsi que du centre de loisirs et mod composit bureau et représent communes